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Crédits
Informations :
Siège social : BANCEL
Adresse postale : 36-38 Chemin du Cornillon
93214 LA PLAINE SAINT DENIS»
Téléphone 01.49.46.18.10
Télécopie 01.49.46.92.05 Conception,
Réalisation :
STOCKHO INTERACTIVE
22 rue de Palestro
75002 Paris
Photographies : BANCEL
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Notice
légale
Propriété du Site
Le présent site
www.bancel.net est la propriété
de la société BANCEL, SAS au capital de
1.000.000 €, inscrite au registre du commerce et
des sociétés de BOBIGNY, sous le numéro
RCS 552018442 dont le siège social est situé
36-38 chemin du Cornillon, 93214 La plaine Saint Denis.
Le directeur de la publication du Site Web est
Pascal Delmotte.
Contenu du Site
On entend par Contenu du Site la structure générale,
les textes, les images animées ou non, et les sons
dont le Site est composé. Toute représentation
totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par
quelques procédés que ce soient, sans autorisation
préalable expresse de la société
BANCEL, est interdite et constituerait une contrefaçon
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du Code de la Propriété intellectuelle.
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titre non exclusif n'est pas transmissible.
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est personnel et privé : c'est-à-dire que
toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque
support pour un usage collectif ou professionnel, même
en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il
en est de même pour toute communication de ce contenu
par voie électronique, même diffusé
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- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire
pour stockage aux fins de représentation sur écran
monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie
de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation
expresse préalable de la société
BANCEL. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant
et toutes personnes responsables aux peines pénales
et civiles prévues par la loi française.
Pour toute information et demande de reproduction sur
support papier ou électronique : bancel@bancel.net
Maintenance du Site
La société Stockho, société
anonyme, au capital de 153 045 euros, inscrite au registre
du commerce et des sociétés de Paris, sous
le numéro B 432 802 379, dont le siège social
est situé 14 rue Favart, 75002 Paris - France,
représentée par Monsieur Bertrand Fredenucci,
en qualité de Président Directeur Général,
assure la réalisation, l'intégration, la
maintenance du site BANCEL.
Autorisation de reproduction de contenus sur support
électronique
Pour mettre en place un lien avec le site
www.bancel.net : bancel@bancel.net
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations)
sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...)
paru sur le site
www.bancel.net, adressez votre demande
par courrier, fax ou e-mail à : bancel@bancel.net
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser
le contexte, la durée de reproduction souhaitée,
la nature du site, la présentation envisagée...
N'oubliez pas de nous préciser également
votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise,
l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées
incluant votre e-mail.
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